Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ceinture GPS
GEOTRACEUR, SARL

Numéro de dépôt :
4066403
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ceinture GPS de GEOTRACEUR

Présentation de la marque Ceinture GPS

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOTRACEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ceinture GPS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOTRACEUR domicilié(e) 165 avenue de Bretagne - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 713 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEOTRACEUR, M. Gautier Lictevout domicilié(e) 165 avenue de Bretagne - 59000 - Lille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GEOTRACEUR a également déposé les autres marques suivantes : Ceinture d'Autonomie , GEOXYGENE , GEOFLOTTE , TK102 , SAGESS : Sécurisation par Alertes Géolocalisées des Etablissements et Sorties Scolaires , LOCBOX , Ceinture GPS , ULTIMTRACK , Gardez le contact avec votre chien , GEOTRACEUR


GEOTRACEUR, SARL - 165 avenue de Bretagne - 59000 - Lille - France - SIREN 508713013


GEOTRACEUR, M. Gautier Lictevout - 165 avenue de Bretagne - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624652 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Inscription le 20 février 2020 - Rejet total n°780845 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.